Marché de service · n° 828
Ville de Dembeni (976)
Place de la Mairie
Boîte Postale N°20
97660 Dembeni AVIS DE MARCHÉ SERVICES
Avis de marché – directive générale, régime assoupli. Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Dembeni (976).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques. Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre: Transports périscolaires, extrascolaires et occasionnels RELANCE.
Description: Transports périscolaires, extrascolaires et occasionnels RELANCE
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
Principales caractéristiques de la procédure: Voir les descriptifs relaté dans les documents de consultations..
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 60140000. 92331210. 60000000.
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays: pays_ISO3166_eform_.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion Section 5 - Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Titre: Transports périscolaires, extrascolaires et occasionnels RELANCE.
Description: Transports périscolaires, extrascolaires et occasionnels RELANCE.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 60140000. 92331210. 60000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués: Non requises
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Critère Qualité :
Description : La valeur technique.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 22/12/2025 à 16:00.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 23/12/2025 à 09:00.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Dembeni (976).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 20000878700018.
Adresse postale : Place de la Mairie Boîte Postale N°20.
Adresse postale : Place de la Mairie Boîte Postale N°20.
Ville : Dembeni.
Code postal : 97660.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: commandepublique@dembeni.fr.
Téléphone: +33 269621581.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr. Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :ab213050-f391-4023-a507-b79dcd4d465b
Type de formulaire: directive générale.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime assoupli. Date d’envoi de l’avis: 20/11/2025 à 15:06.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.
Place de la Mairie
Boîte Postale N°20
97660 Dembeni AVIS DE MARCHÉ SERVICES
Avis de marché – directive générale, régime assoupli. Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Dembeni (976).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques. Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre: Transports périscolaires, extrascolaires et occasionnels RELANCE.
Description: Transports périscolaires, extrascolaires et occasionnels RELANCE
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
Principales caractéristiques de la procédure: Voir les descriptifs relaté dans les documents de consultations..
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 60140000. 92331210. 60000000.
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays: pays_ISO3166_eform_.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion Section 5 - Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Titre: Transports périscolaires, extrascolaires et occasionnels RELANCE.
Description: Transports périscolaires, extrascolaires et occasionnels RELANCE.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 60140000. 92331210. 60000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués: Non requises
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Critère Qualité :
Description : La valeur technique.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 22/12/2025 à 16:00.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 23/12/2025 à 09:00.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Dembeni (976).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 20000878700018.
Adresse postale : Place de la Mairie Boîte Postale N°20.
Adresse postale : Place de la Mairie Boîte Postale N°20.
Ville : Dembeni.
Code postal : 97660.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: commandepublique@dembeni.fr.
Téléphone: +33 269621581.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr. Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :ab213050-f391-4023-a507-b79dcd4d465b
Type de formulaire: directive générale.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime assoupli. Date d’envoi de l’avis: 20/11/2025 à 15:06.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.