Annonces légales

Ville de Dzaoudzi-Labattoir (976)
Rue de l'Hôtel de Ville
BP 93
97610 Labattoir   AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ FOURNITURES
Avis d’attribution de marché ou de concession | Résultats – directive générale, régime ordinaire
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Dzaoudzi-Labattoir (976).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.   Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre relatif à l'acquisition et livraison de fournitures de bureau pour les agents de la commune de Dzaoudi.
Description: La présente consultation à pour objet l'approvisionnement en fourniture de papeterie, la livraison d'articles, de petit matériel de bureau et de consommables pour le compte de la commune de Dzaoudzi-Labattoir.
Identifiant de la procédure: 309f9e4b-8bf9-4ff3-990a-082083efeb07.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: fournitures.
Nomenclature principale (cpv): 30192000.
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Commune de Dzaoudzi-Labattoir. Rue de l’hôtel de ville.
Ville: DZAOUDZI.
Code postal: 97615.
Code NUTS: FRY50.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 - Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Titre: Petits matériels de bureau administratifs, papèteries et bureautiques, classement, rangement et archivage.
Description: Le présent lot consiste en l'acquisition et la livraison de fournitures administratives.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 30192000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Commune de Dzaoudzi-Labattoir. Rue de l'hôtel de Ville B.P Dzaoudzi-Labattoir.
Ville: Labattoir.
Code Postal: 97615.
Pays: France.
Informations complémentaires: Chaque bon de commande indiquera le lieu de livraison.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 200000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
Justification: Le marché est destiné aux personnes morales.
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix global.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 à 11:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 160 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ORG-0001
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001
Organisation qui traite les offres : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0002
Titre: Papier d'impression, enveloppes.
Description: Le présent lot consiste en l'acquisition et la livraison de fournitures administratives.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 30192000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Commune de Dzaoudzi-Labattoir. Rue de l'hôtel de Ville B.P Dzaoudzi-Labattoir.
Ville: Labattoir.
Code Postal: 97615.
Pays: France.
Informations complémentaires: Chaque bon de commande indiquera le lieu de livraison.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 200000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
Justification: Le marché est destiné aux personnes morales.
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix global.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 à 11:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 160 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ORG-0001
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001
Organisation qui traite les offres : ORG-0001   Section 6 : Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis:400000 EUR
6.1-Identificateur de lot de résultat:LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi
6.1.2-Informations sur les lauréats:
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire:
Nom officiel:ALIZE PAPETERIE
Offre:
Identifiant de l’offre:OFFRE 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:LOT-0001
Valeur du résultat:200000 EUR
L'offre a été classée
Place sur la liste des lauréats:1
Sous-traitance:no
La valeur de la sous-traitance est connue:non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu:non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché:2025-10-1
Date à laquelle le lauréat a été choisi:23/07/2025
Date de conclusion du marché:18/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre:oui
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
Organisation qui signe le marché:Commune de Dzaoudzi-Labattoir (976)
6.1.4 Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues:Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues:3
6.2-Identificateur de lot de résultat:LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi
6.2.2-Informations sur les lauréats:
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire:
Nom officiel:ALIZE PAPETERIE
Offre:
Identifiant de l’offre:OFFRE 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:LOT-0002
Valeur du résultat:200000 EUR
L'offre a été classée
Place sur la liste des lauréats:1
Sous-traitance:no
La valeur de la sous-traitance est connue:non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu:non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché:2025-10-2
Date à laquelle le lauréat a été choisi:23/07/2025
Date de conclusion du marché:18/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre:oui
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
Organisation qui signe le marché:Commune de Dzaoudzi-Labattoir (976)
6.2.4 Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues:Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues:3   Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Dzaoudzi-Labattoir (976).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 20000879500011.
Adresse postale : Rue de l'Hôtel de Ville BP 93.
Adresse postale : Rue de l'Hôtel de Ville BP 93.
Ville : Labattoir.
Code postal : 97610.
Pays : FRANCE.>
Adresse électronique: moidjoumoi.malidi@ccpt.yt.
Téléphone: +33 269601175.
Télécopieur: +33 269600436.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 130 005 036 00012.
Ville : MAMOUDZOU.
Code postal : 97600.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr.
Téléphone: +33 333302696.
8.3 ORG-0004
Nom officiel : ALIZE PAPETERIE.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 02405830000018.
Adresse postale : Rond point El Farouk.
Ville : KAWENI.
Code postal : 97600.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: alize.sarl@wanadoo.fr.
Téléphone: +33 026962029.   Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :a5196dde-4c21-4023-a98a-05afeecf9d0a
Type de formulaire: Résultat de marché.
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession | Résultats – directive générale, régime ordinaire.   Date d’envoi de l’avis: 13/11/2025 à 19:47.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: Français.

Les Eaux de Mayotte (976)
ZI KAWENI BP 289
97600 Mamoudzou

AVIS DE MARCHÉ SERVICES
Avis de marché – directive générale, régime ordinaire

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Les Eaux de Mayotte (976).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.

Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre: Gestion et exploitation du service public de l’eau potable.
Description: Le marché porte sur - L'exploitation du service d'eau potable de l'ensemble du système de production, adduction et distribution du périmètre ; - La gestion clientèle incluant notamment la relation client, la facturation - L'exploitation et la mise à jour de l'ensemble des bases de données et outils métiers nécessaires
Identifiant interne: 2535-EP-FSC-GPE-05.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 65000000.
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays: pays_ISO3166_eform_.
Informations complémentaires de la procédure : La classification conforme au vocabulaire commun des marchés européens
(CPV) est : Code principal Description Code suppl. 1 Code suppl. 2 Code suppl. 3 41110000-3 Eau potable 65111000-4
Distribution d'eau potable 65000000-3 Services publics 65130000-3 Exploitation de l'alimentation en eau Le Syndicat organise, en présence du (ou des) représentant(s) de ce dernier, une visite obligatoire des lieux. Elle se déroulera de façon identique pour tous les candidats afin de respecter l'égalité de traitement des candidats ..
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires de la procédure: La classification conforme au vocabulaire commun des marchés européens
(CPV) est : Code principal Description Code suppl. 1 Code suppl. 2 Code suppl. 3 41110000-3 Eau potable 65111000-4
Distribution d'eau potable 65000000-3 Services publics 65130000-3 Exploitation de l'alimentation en eau Le Syndicat organise, en présence du (ou des) représentant(s) de ce dernier, une visite obligatoire des lieux. Elle se déroulera de façon identique pour tous les candidats afin de respecter l'égalité de traitement des candidats ..
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion

Section 5 - Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Titre: Gestion et exploitation du service public de l’eau potable.
Description: Le marché porte sur: - La nature du service public exploité et la nécessité de maitrise de la continuité de service,
dans un contexte local complexe et tendu, - Le contexte économique local induit par son caractère insulaire du territoire qui
impacte notamment les aspects logistiques, - La configuration démographique et géographique du territoire, ainsi que les
nombreuses interconnexions du service..
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 65000000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Sur le territoire de Mayotte ZI de Kawéni rue Route nationale n°1 BP 289.
Ville: MAMOUDZOU.
Code Postal: 97600.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 72.
5.1.4 Renouvellement
Description: Le marché peut être reconduit tacitement deux (2) fois par période respective d’un (1) an..
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 136500000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: Le marché est composé en phase comme suit: Description de la phase Date de prise d’effet Observations
Phase 1 – Phase de Tuilage /À compter de la date de notification du marché Cette phase permet au Titulaire d’assurer la
transition en vue de la reprise de l’exploitation du service et de se conformer à l’ensemble des obligations qui lui incombent
durant cette période comme décrit au chapitre 2 présent CCTP Phase 2 – Phase d’Exploitation À compter du 1er janvier
2027 Voir chapitre 3 et suivants du présent CCTP.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : 35 points.
Critère Qualité :
Nom : Technique.
Description : 60 points.
Critère Qualité :
Nom : critère environnemental.
Description : 5 points.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 12/01/2026 à 14:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : http://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 200 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Mandataire
solidaire, quelque soit la forme du groupement..
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte 731 boulevard Younoussa Bamana
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Mamoudzou 731 boulevard Younoussa Bamana

Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Les Eaux de Mayotte (976).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 20009346600015.
Adresse postale : ZI KAWENI BP 289.
Adresse postale : ZI KAWENI BP 289.
Ville : Mamoudzou.
Code postal : 97600.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: zaharia.toilibou@eauxdemayotte.yt.
Téléphone: +33 269621111.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Mayotte 731 boulevard Younoussa Bamana.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 130 005 036 00012.
Ville : MAMOUDZOU.
Code postal : 97600.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr.
Téléphone: +33 269611856.
8.3 ORG-0004
Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Mamoudzou 731 boulevard Younoussa Bamana.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 130 005 036 00012.
Ville : MAMOUDZOU.
Code postal : 97600.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr.
Téléphone: +33 269611856.

Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :ea297a79-70ea-4181-99c1-bebb7585f425
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.

Date d’envoi de l’avis: 14/11/2025 à 16:12.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.