Annonces légales

Communauté d'Agglomération de Dembéni-Mamoudzou - CADEMA (976)
Hôtel de Ville de Mamoudzou,
BP 01 - Rue du Commerce
97600 Mamoudzou
AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE TRAVAUX
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté d'Agglomération de Dembéni-Mamoudzou (976)
Numéro national d'identification :
Type : SIRET - N° : 20006045700013
Code postal / Ville : 97600 Mamoudzou
Groupement de commandes : non   Section 2 : Communication
Moyens d'accès aux documents de la consultation
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : CADEMA
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non
Nom du contact : Travaux de reconstruction du siège de la CADEMA (après le passage du cyclone CHIDO). - Tél : +33 0639219746 - Mail
: bm.ahmed@cadema.yt   Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Documents à produire
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes
Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Libellés Signature
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Non
Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Libellés Signature
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Non
Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Libellés Signature
Déclaration indiquant l'outillage le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Non Capacité économique et financière : Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.   Capacités techniques et professionnelles : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : Vendredi 23 mai 2025 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : non
Possibilité d'attribution sans négociation : oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : non
Critères d'attribution : Attribution des marchés
Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles L.2152-1 à L.2152-4, R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la commande publique et donnera lieu à un classement des offres.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière pourra faire l'objet d'une demande de régularisation, à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse. En revanche, toute offre inacceptable ou inappropriée sera éliminée.
Le critère retenu pour le jugement des offres est le critère Prix.
Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées dans l'offre du candidat, l'entreprise sera invitée à confirmer l'offre rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.   Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux de reconstruction du siège de la CADEMA (après le passage du cyclone CHIDO).
Classification CPV : 45262522
Type de marché : Travaux
Description succinte du marché : Les prestations sont réparties en 9 lots :
Lot Désignation
01 TRAVAUX DIVERS MACONNERIE
02 CHARPENTE-COUVERTURE
03 PEINTURE
04 MENUISERIES
05 PLOMBERIE
06 ELECTRICITE CFO/CFA
07 CLIMATISATION
08 SECURITE INCENDIE
09 PLÂTRERIE
Chaque lot fera l'objet d'un marché.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots.
Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : par ordre de préférence
Lieu principal d'exécution : Siege cadema Mamoudzou
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non
Marché alloti : non   Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : oui
Détails sur la visite : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes : Les lieux d'exécution des prestations objet du présent marché sont : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DEMBENI MAMOUDZOU Boulevard HALIDI   Date d'envoi du présent avis
05 mai 2025

Ville de Chiconi (976)
1 place de la Mairie
97670 Chiconi   AVIS DE MARCHÉ FOURNITURES DIRECTIVE 2014/24/UE   Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Chiconi (976).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.
Adresse(s) internet :
Adresse principale :https://www.villedechiconi.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr/   Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre: TRAVAUX DE CONSTRUCTION GYMNASE DE OURINI A CHICONI.
Description: Le marché a pour objet la construction d'un gymnase, situé à Chiconi dans le département de Mayotte (976).
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: travaux.
Nomenclature principale (cpv): 45212222.
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville: CHICONI.
Code postal: 97670.
Code NUTS: FRY50.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 15.
2.1.6 Motifs d'exclusion   Section 10 : Modifications
Version de l’avis antérieur à modifier : 212896-2025
Principale raison de la modification : Mise à jour d’informations
Description : La date limite de remise des offres est reportée au vendredi 30 mai 2025 à 12h00 heure de Mayotte.
10.1 Modification :
Identifiant de la section : LOT-0001
Description des modifications : La date limite de réception des offres prévue initialement le 9 mai 2025 à 12:00 est reportée au 30 mai 2025 à 12:00
10.2 Modification :
Identifiant de la section : LOT-0002
Description des modifications : La date limite de réception des offres prévue initialement le 9 mai 2025 à 12:00 est reportée au 30 mai 2025 à 12:00
marches-securises.fr Avis de publicitépage 1/1
10.3 Modification :
Identifiant de la section : LOT-0003
Description des modifications : La date limite de réception des offres prévue initialement le 9 mai 2025 à 12:00 est reportée au 30 mai 2025 à 12:00
10.4 Modification :
Identifiant de la section : LOT-0004
Description des modifications : La date limite de réception des offres prévue initialement le 9 mai 2025 à 12:00 est reportée au 30 mai 2025 à 12:00
10.5 Modification :
Identifiant de la section : LOT-0005
Description des modifications : La date limite de réception des offres prévue initialement le 9 mai 2025 à 12:00 est reportée au 30 mai 2025 à 12:00
10.6 Modification :
Identifiant de la section : LOT-0006
Description des modifications : La date limite de réception des offres prévue initialement le 9 mai 2025 à 12:00 est reportée au 30 mai 2025 à 12:00
10.7 Modification :
Identifiant de la section : LOT-0007
Description des modifications : La date limite de réception des offres prévue initialement le 9 mai 2025 à 12:00 est reportée au 30 mai 2025 à 12:00
10.8 Modification :
Identifiant de la section : LOT-0008
Description des modifications : La date limite de réception des offres prévue initialement le 9 mai 2025 à 12:00 est reportée au 30 mai 2025 à 12:00
10.9 Modification :
Identifiant de la section : LOT-0009
Description des modifications : La date limite de réception des offres prévue initialement le 9 mai 2025 à 12:00 est reportée au 30 mai 2025 à 12:00
10.10 Modification :
Identifiant de la section : LOT-0010
Description des modifications : La date limite de réception des offres prévue initialement le 9 mai 2025 à 12:00 est reportée au 30 mai 2025 à 12:00
10.11 Modification :
Identifiant de la section : LOT-0011
Description des modifications : La date limite de réception des offres prévue initialement le 9 mai 2025 à 12:00 est reportée au 30 mai 2025 à 12:00
10.12 Modification :
Identifiant de la section : LOT-0012
Description des modifications : La date limite de réception des offres prévue initialement le 9 mai 2025 à 12:00 est reportée au 30 mai 2025 à 12:00
10.13 Modification :
Identifiant de la section : LOT-0013
Description des modifications : La date limite de réception des offres prévue initialement le 9 mai 2025 à 12:00 est reportée au 30 mai 2025 à 12:00
10.14 Modification :
Identifiant de la section : LOT-0014
Description des modifications : La date limite de réception des offres prévue initialement le 9 mai 2025 à 12:00 est reportée au 30 mai 2025 à 12:00
10.15 Modification :
Identifiant de la section : LOT-0015
Description des modifications : La date limite de réception des offres prévue initialement le 9 mai 2025 à 12:00 est reportée au 30 mai 2025 à 12:00
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cac237f5-56dc-4599-b3ff-a43342d39a60.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: Français.

Commune d'Acoua (976)
10 place de la Mairie
97630 Acoua   AVIS DE MARCHÉ (AVIS RECTIFICATIF) TRAVAUX
AVIS DE MARCHÉ - rectificatif   Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune d'Acoua (976).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.   Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre: CONSTRUCTION D UN PLATEAU COUVERT A ACOUA.
Description: Construction d un plateau couvert à Acoua
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: travaux.
Nomenclature principale (cpv): 45212200.
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays: France.
Informations complémentaires de la procédure : Voir le dossier de consultation..
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires de la procédure: Voir le dossier de consultation..
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : .
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 14.
2.1.6 Motifs d'exclusion   Section 5 - Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Titre: TERRASSEMENT VRD ASSAINISSEMENT.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0002
Titre: FONDATIONS GROS ŒUVRE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0003
Titre: CHARPENTE COUVERTURE BARDAGE TOILE TENDUE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0004
Titre: MENUISERIES ALUMINIUMS.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0005
Titre: MÉTALLERIE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0006
Titre: MENUISERIES BOIS SIGNALÉTIQUE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0007
Titre: SIEGES DE GRADINS.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0008
Titre: REVETEMENTS SOLS DURS FAIENCES.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0009
Titre: CLOISONS FAUX PLAFONDS ACOUSTIQUE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0010
Titre: PEINTURES SIGNALETIQUE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0011
Titre: ELECTRICITÉ CF cf BASSE TENSION.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0012
Titre: ECS SOLAIRE PLOMBERIE SANITAIRE.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0013
Titre: CLIMATISATION - VENTILATION.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE
5.1 LOT N° : LOT-0014
Titre: ASCENSEUR.
Description: Description dans les cahiers des clauses techniques Particulières.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d’exécution: Acoua.
Ville: Acoua.
Code Postal: 97630.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 14.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Garanties et capacités techniques et financières.
Description : Voir le règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir le DCE.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir le RC.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Voir le RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 18/05/2025 à 20:00.
Soumission électronique : Non autorisée
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 150 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
MAYOTTE   Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune d'Acoua (976).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 200000871200016.
Adresse postale : 10 place de la Mairie.
Adresse postale : 10 place de la Mairie.
Ville : Acoua.
Code postal : 97630.
Pays : France.
Adresse électronique: maoudjoudi.hamidi@mairiedeacoua.fr.
Téléphone: +33 269621881.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 13000503600012.
Adresse postale : Les Hauts du Jardin du Collège (rue de l'internat).
Ville : MAMOUDZOU.
Code postal : 97600.
Pays : France.
Adresse électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr.
Téléphone: +33 026961185.   Section 10 : Modifications
Version de l’avis antérieur à modifier : 184291-2025
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : La date de clôture de dépôt des candidatures et des offres a été avancée au 18 mai 2025.   Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :77c83b05-a9bf-47f7-a8b0-e50bfe14feb7
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis: 05/05/2025 à 11:21.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.
11.2 RÉFÉRENCE DE L'AVIS ORIGINAL
Référence de l'avis au JO : 184291-2025 du 2025-03-21

MAY'CAR   SARL au capital de 8000 €  Siège social : 7 RUE FAF 97615 PAMANDZI RCS MAMOUDZOU 837559632 Par décision de la gérance du 09/04/2025, il a été pris acte de la démission du Co-Gérant Mme ALI Anturia à compter du 09/07/2025 .
Modification au RCS de MAMOUDZOU.

Par ASSP en date du 04/05/2025, il a été constitué une SASU dénommée : KS LOCATION Sigle : KSL  Siège social : 4 Escalier Roho bolé passamainty 97600 MAMOUDZOU  Capital : 100 €  Objet social : L'EXPLOITATION D'UN COMMERCE DE NEGOCE, LA VENTE, LA REPARATION ET LA LOCATION DE MATERIEL DIVERS, L'IMPORTATION AINSI QUE TOUTES LES OPERATIONS DE REPRESENTATION, COMMISSION ET COURTAGE. PRESTATIONS DE SERVICES AUX ENTREPRISES - PRISES DE PARTICIPATIONS AINSI QUE LEUR GESTION   Président : M Mohamed ALI Abdoul Kader demeurant 4 Escalier roho bolé passamainty 97600 MAMOUDZOU élu pour une durée de 5 ans ans.  Admission aux assemblées et exercice du droit de vote : Chaque actionnaire est convoqué aux Assemblées. Chaque action donne droit à une voix.  Clauses d'agrément : Les actions sont librement cessibles entre actionnaires uniquement avec accord du Président de la Société.  Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de MAMOUDZOU.